Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses mesures relatives au grand âge et à l'autonomie

Rapporteurs

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses mesures relatives au grand âge et à l'autonomie

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses mesures relatives au grand âge et à l'autonomie

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

pour les Pyrénées-Orientales

membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux, de la commission départementale de la coopération intercommunale ainsi que du collège consultatif de la commission régionale pour le développement de la vie associative

Mission de suivi du rapport sur la psychiatrie

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale des jeudi 19 et vendredi 20 octobre 2023 et par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour le plein emploi

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour le plein emploi

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

(LR)

Bureau de commissions permanentes

Commission des affaires sociales

membre du sénat

Sénat

Session extraordinaire 2022-2023

Liste communiquée par M. le ministre de l'intérieur

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion, de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion, de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

membres de la mission d'information sur l'avenir de la commune et du maire en France

sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer l'encadrement des centres de santé (n° 162, 2022-2023)

sénateur, nommé

membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique

2°

sénateurs

membres titulaires, pour le département des Pyrénées-Orientales

au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative

MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan

membres titulaires, pour le département de l'Allier

Bureau de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France

Vice-présidents

groupe Les Républicains

membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France

rapporteur pour avis de la proposition de loi n° 486, (2020-2021) relative aux causes de l'irresponsabilité pénale et aux conditions de l'expertise en matière pénale

rapporteur pour avis de la proposition de loi n° 232 (2019-2020) tendant à revoir les conditions d'application de l'article L. 122-1 du code pénal sur la responsabilité pénale des auteurs de crimes et délits

membres du haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

membres du conseil d'administration de l'agence nationale de santé publique

23 membres de la mission d'information sur l'évolution et la lutte contre la précarisation et la paupérisation d'une partie des Français

Ont été désignés membres de la mission d'information

pour les Pyrénées-Orientales

membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux

comme membre de la délégation sénatoriale à la prospective

au cours de sa séance du

Bureau de commissions permanentes

Dans leur réunion du

les commissions permanentes ont constitué leurs bureaux

Commission des affaires sociales

Secrétaires

membres de la commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion

rapporteur du groupe de travail, commun avec la commission des lois, sur l'expertise psychiatrique en matière pénale

de rapporteurs

Commission des affaires sociales

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

pour les Pyrénées-Orientales

membres des commissions départementales de coopération intercommunale

rapporteur de la proposition de loi n° 489 (2017-2018), adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la désignation aléatoire des comités de protection des personnes

de rapporteurs

Commission des affaires sociales

membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer

II. -

sénateur

b) Suppléants

membres de la Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure

pour les Pyrénées-Orientales

au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux

membres suppléants de la commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer

membres de la Commission des affaires sociales

adjudant-chef, artillerie ; 29 ans de services

médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

ARMÉE DE TERRE